Conditions générales

1. Acceptation des conditions générales

En accédant à notre site web, à nos services ou à nos plateformes, ou en les utilisant (désignés collectivement par la « Plateforme »), vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales (le « Contrat »). Si vous n’acceptez aucune disposition du présent Contrat, veuillez ne pas accéder à la Plateforme ni l’utiliser.

2. Définitions

Aux fins du présent Contrat, les termes suivants ont les significations indiquées ci-dessous.

• « Utilisateur » désigne toute personne physique qui accède à la Plateforme ou l’utilise.
• « Services » désigne l’ensemble des services fournis par 1Win aux Utilisateurs par l’intermédiaire de la Plateforme.

3. Modifications des conditions générales

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Toute modification prend effet dès sa publication sur la Plateforme. En continuant à utiliser la Plateforme après une telle modification, vous acceptez les conditions générales modifiées.

4. Comportement de l’Utilisateur

Vous vous engagez à n’utiliser la Plateforme qu’à des fins licites. Vous ne devez pas :

• Utiliser la Plateforme d’une manière qui endommage, désactive, surcharge ou altère un serveur ou un réseau connecté à la Plateforme.
• Entraver ou perturber (ou tenter d’entraver ou de perturber) le fonctionnement de la Plateforme ou de tout service ou serveur qui y est connecté.
• Tenter d’accéder sans autorisation à la Plateforme ou à tout compte qui y est associé.

5. Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à la Plateforme et à son contenu, notamment les droits d’auteur, les marques et les secrets commerciaux, appartiennent à 1Win ou à ses concédants de licence.

6. Garanties et déclarations

Nous ne garantissons ni ne déclarons que le contenu de la Plateforme est exact, complet ou à jour. Nous excluons toute garantie, expresse ou implicite, notamment les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier.

7. Limitation de responsabilité

En aucun cas, 1Win ne pourra être tenue responsable de dommages indirects, accessoires, particuliers, consécutifs ou punitifs découlant de la Plateforme ou s’y rapportant, notamment de dommages liés à une perte de bénéfices, à une interruption d’activité ou à une perte de données.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois applicables, sans égard aux principes relatifs aux conflits de lois. Tout litige découlant des présentes conditions générales ou s’y rapportant sera tranché par voie d’arbitrage contraignant, conformément au règlement de l’Association d’arbitrage.

9. Résiliation

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre accès à la Plateforme à tout moment, pour quelque motif que ce soit et sans préavis.

10. Intégralité du Contrat

Les présentes conditions générales constituent l’intégralité de l’accord conclu entre 1Win et vous concernant l’utilisation de la Plateforme. Vous acceptez qu’elles remplacent tout accord ou toute entente antérieurs ou concomitants.

En accédant à la Plateforme ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes conditions générales et acceptez d’être lié par celles-ci.